Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE HAUT-LABADIE
Numéro de dépôt :
1606769
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque DOMAINE HAUT-LABADIE
Déposée le 25 juillet 1990 par LACHAUME Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE HAUT-LABADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE HAUT-LABADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAUT-LABADIE est expirée depuis le 25 juillet 2000.
LACHAUME Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01